La cellule de réflexion et d’instruction interne à AgroParisTech sur les questions d’éthique et de déontologie a été créée fin 2016. Elle se compose de 15 membres permanents comprenant étudiants, doctorants, chercheurs, agents administratifs et techniques, personnels de la direction des ressources humaines, de la communication, de la sécurité-défense, du service juridique, ainsi qu’un membre extérieur.
La cellule peut mener des travaux et rendre des avis sur une grande diversité de questions qui se posent au sein de d’AgroParisTech ou le concernent. Elles ont trait à la formation, à la recherche, à l’expertise, au fonctionnement interne de l’établissement ou à sa communication externe.
Les avis rendus par la cellule sont consultatifs. Ils se veulent génériques et ne traitent donc pas de cas particuliers. La cellule a également pour mission de sensibiliser et de communiquer sur l’éthique et la déontologie de nos métiers.
La démarche est simple : auto-saisine, saisine par les instances de l’établissement ou tout membre de la communauté de travail (par mail, courrier ou formulaire intranet) qui se pose une question en lien avec l’éthique et les règles de déontologie. La saisine peut s’effectuer anonymement ou de manière confidentielle.
La cellule s’appuie sur plusieurs outils : un glossaire créé spécifiquement, une charte d’éthique d’AgroParisTech, un vade-mecum sur les règles de déontologie par service de l’établissement. Les avis procèdent de la réflexion propre de la cellule (avec invitation d’experts extérieurs si besoin), de rencontres avec les acteurs concernés et de recherches de cas similaires traités par d’autres comités d’éthique.
