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AgroParisTech

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Liste des programmes et des expertises

Les nouvelles fonctionnalités des espaces ruraux dues notamment à la périurbanisation (fonction résidentielle), au développement des pratiques sportives de pleine nature (fonction récréative), à la montée des enjeux de conservation de la biodiversité (fonction de conservation), au même titre que la contractualisation et la territorialisation des politiques publiques, conduisent à une reconfiguration des arrangements institutionnels dans le cadre desquels s’élaborent les modalités collectives et individuelles de gestion de ces espaces et des biens environnementaux localisés qu’ils recèlent. Deux catégories de travaux s’inscrivent dans cette thématique de recherche. Il s’agit en premier lieu de recherches portant sur les modalités de gestion et de résolution des tensions et des conflits d’usages et de voisinage dans les espaces ruraux. La seconde catégorie de travaux a trait à l’analyse des modalités de valorisation d’une utilisation durable des biens environnementaux.

Résolution de conflits d’usage

En nous appuyant sur des études de terrain, nous analysons les arrangements organisationnels et institutionnels mobilisés par les acteurs en vue de résoudre les conflits d’usage et de voisinage dans les espaces ruraux et périurbains. Ces arrangements (au rang desquels nous plaçons le Droit à travers le recourt au juge administratif ou judiciaire) peuvent ou non avoir été construits dans ce but premier. Cette analyse est couplée à une étude des modalités et de la pertinence de l’utilisation d’outils de représentation spatiale pour la gestion et la résolution négociée des conflits d’usage. Ces conflits sont en effet induits par des proximités dans l’espace, que l’analyse spatiale pourrait formaliser.

Valorisation des actions de conservation de la biodiversité

Le référentiel des politiques de conservation de la nature a considérablement évolué au cours des quinze dernières années en étroite connexion avec l’émergence des concepts de biodiversité et de développement durable. A l’instar des autres patrimoines, le patrimoine naturel doit constituer « un véritable outil pour le développement des territoires » (circulaire interministérielle du 3 mai 2002 relative à la gestion contractuelle des sites Natura 2000). La question des modalités de valorisation des actions de conservation s’avère dès lors centrale. La politique de marquage de produits et services locaux mise en œuvre par les parcs naturels régionaux ainsi que dans certains parcs nationaux, l’émergence d’une justification patrimoniale croissante des signes officiels de qualité et d’origine des produits agricoles et agroalimentaires (conservation des ressources naturelles et culturelles – savoirs-faire), constituent des voies intéressantes à explorer. Ces démarches sont analysées sous l’angle de la diversité des formes de coordination qu’elles recouvrent (droits de propriété collectifs, marques collectives, élaboration des cahiers des charges…) et de la dynamique d’action collective qu’elles initient et pérennisent, dynamique nécessaire à l’élaboration collective locale des normes et des règles d’une utilisation (gestion) durable de la biodiversité.

Liste des programmes

Résolution de conflits d’usage

« Modalités d’émergence et procédures de résolution des conflits d’usage autour de l’espace et des ressources naturelles, Analyse dans les espaces ruraux », programme financé par le CNRS dans le cadre de l’appel d’offre « Territoires, Environnement et Nouveaux Modes de Gestion : La Gouvernance en Question » du Programme Interdisciplinaires Vie, Environnement et Sociétés (co-direction scientifique Thierry Kirat –CNRS- et André Torre – INRA SAD-APT) – (2002-2004).

« Une analyse des modalités de résolution des tensions liées aux différents usages des espaces ruraux », programme de recherche financé par le Programme Pour et Sur le Développement Régional Rhône-Alpes 2, « Territoires, Acteurs, Agriculteurs en Rhône-Alpes » (co-direction scientifique André Torre – INRA SAD-APT et Olivier Aznar –Cemagref-UMR Métafort) – (2001-2004).

COVER. Conflits d’usages et de voisinage dans les espaces ruraux et peri-urbains. Programme de recherche financé par l’ANR, appel d’offres ADD (responsable scientifique : André Torre) –2006-2008.

Biodiversité

" Quels marchés pour les ressources génétiques ? Evaluation ex-post et ex-ante de l’émergence de marché de la biodiversité" – MERGE - programme de recherche financé dans le cadre de l’appel à proposition de recherche de l’Institut Français de la Biodiversité "Dynamique de la biodiversité et modalités d’accès aux milieux et aux ressources" – Axe 2 "Evolution des droits d’accès et des usages de la biodiversité" - (Direction scientifique : Catherine Aubertin – IRD) – 2003-2006.

"Des productions localisées aux indications géographiques : quels instruments pour valoriser la biodiversité dans les pays du Sud ?" - BIODIVALLOC – projet financé dans le cadre du Programme pluriannuel de la recherche dans le domaine de la biodiversité de l’Agence Nationale de la Recherche – (Coordinatrice : Marie-Christine Cormier-Salem – IRD/MNHN ) - 2006- 2009.

Expertises

Mémoires de stage :
Marina Glaman, 2004, Conflits autour d’un espace remarquable : le lac de Grand-Lieu – Analyse et problématique agricole, Mémoire de stage pour l’obtention du certificat d’Etudes Supérieures Agronomiques, Spécialisation Génie de l’environnement, Option systèmes de Production et Développement Rural, ENSR, septembre.
Cécile Rousseau, Anne Tyvaert, Xavier Colleau, Tristan Damour, 2004, "Quelle demande de ressources phytogénétiques par les industriels du vivant ?" Rapport de Travail de groupe d’élèves, ENGREF, Février.
Marion Carly, Philippe Puydarrieux, Jean-Philippe Cointet, 2004, "Analyse d’une voie de concrétisation de la notion de développement durable : Etude des conditions de la mise en œuvre et des partenariats initiés dans le Comité de Développement Economique d’Eure et Loir (CODEL) et l’Association "Parfums Cosmétiques Centre" avec les pays du Sud en vue d’une utilisation durable de la biodiversité" ; Rapport Travail de groupe d’élèves, ENGREF, Février.

Thèses

Charlotte Michel, 2003, L’accès du public aux espaces naturels, agricoles et forestiers et l’exercice du droit de propriété : des équilibres à gérer, Thèse de Doctorat de Sciences de l’Environnement, ENGREF.

Thèse en cours

Vanessa Nuzzo, IGREF, FCPR 2004-2007, "L’organisation des marchés de la biodiversité : L’intermédiation dans les échanges de substances naturelles végétales", Directrice de Thèse : Catherine Aubertin – IRD ; Correspondante ENGREF : Armelle Caron.

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